Mentions légales

Édition du site Internet

Le site chateau-cutier.com (ci-après « le Site »),
accessible à l’adresse https://chateau-dutier.com est édité par la société :
Sébastien Chateau-Dutier EI (ci-après « l’Éditeur »),
entreprise individuelle dont le siège social est situé 84 rue Kleber 72000 Le Mans, France,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Le Mans, sous le numéro SIRET 878 955 889 00018,
la société peut être jointe par e-mail à contact@chateau-dutier.com.

Rédaction du site Internet

Directeur de la publication : Sébastien Chateau-Dutier
Contact : contact@chateau-dutier.com.

Hébergeur du site Internet

Le Site est hébergé par Infomaniak Network SA,
dont le siège social est situé 25 Rue Eugène Marziano, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse,
Contact : Formulaire de contact

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de l’utilisation non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.